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Auteur URSSAF Fiscalité

Déclarations Urssaf, point sur la fiscalité, explication du décret du 28 août 2020 : mieux comprendre et se repérer

En 2021, ALCA (Agence livre, cinéma et audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine) a proposé plusieurs ateliers pour comprendre les implications du décret du 28 août 2020, les responsabilités qui incombent aux artistes-auteurs et aux diffuseurs face à leur rémunération.
 

Le 28 août 2020, un décret précisant la nature des activités des artistes-auteurs a complété une réforme entamée en 2019 par le basculement du recouvrement des cotisations sociales par l’Urssaf en lieu et place de l’Agessa et la MDA.

L’année 2021 a permis à ALCA d’inviter l’Urssaf et le cabinet ORA, spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle et la fiscalité des artistes-auteurs, à venir présenter aux artistes-auteurs et aux diffuseurs de Nouvelle-Aquitaine les évolutions du décret et leur apporter des explications et éclaircissements quant à leurs droits et devoirs en matière de déclarations sociales et fiscales.

Afin de rendre les comptes rendus de ces ateliers plus accessibles, ALCA a sollicité le collectif Zélie (composé pour ce travail d’Hélène Richard, Emmanuelle Mayer, Émilie Lordemus, Elise Levet et Camille Ulrich) pour créer des documents agréables, complets et enthousiasmants sur ce sujet complexe.